Contentieux Montel / ffvl - Rédaction : juin 2010

DESCRIPTIF FACTUEL DE LA "PROCEDURE" D'ACHARNEMENT PROCEDURIER (de quelques spécimens) DE LA FFVL - 2009 ET 2010
Cet aperçu se compose :

de l'historique des faits,
de la (longue) liste des sanctions punitives décrétées en 2009 avant même la "solution finale" de septembre 2009 (dont certaines ne sont annoncées qu'en 2010),
de la liste des vices de forme plus ou moins caractérisés qui "émaillent" la dite "procédure

H I S T O R I Q U E

  octobre 2007 : un dénommé "fer olivier" me percute et me renverse volontairement avec le pare-choc de sa R19 immatriculée à l'époque 5698ZC78 , alors que je circule en moto. Je fais un vol plané (sans mauvais jeu de mot libériste) par-dessus sa poubelle ambulante et ne suis pas sérieusement blessé, un peu par miracle. Dépôt de plainte de ma part : la "justice" ne donnera jamais signe de vie.

  avril 2009 : je constate que cette petite lopette automobile nommée "fer olivier" [voir aussi
http://minilien.fr/a0jilm] est elle aussi inscrite à la compétition B de Dormillouse prévue en mai 2009. Je lui adresse donc logiquement un courriel privé corrosif mais surtout foncièrement préventif, pour l'avertir aimablement que si nous nous croisons à Dormillouse, je ne serai plus en moto et qu'il lui faudra "gérer autrement". Plusieurs destinataires privés  sont en copie privée  de mon courriel privé , essentiellement des volants qui se trouvent être "affiliés ffvl".
A aucun moment je ne me suis adressé à la ffvl ni à quiconque en tant qu'émanation de la ffvl.
 
Celle-ci n'est donc absolument pas concernée (sauf velléités de type "ingérence")...

  mai 2009 : un dénommé "zabiolle rémi" [voir aussi
http://minilien.fr/a0l8gx], dont je suis un peu la bête noire et qui figure parmi ces destinataires, se charge de transmettre mon courriel privé  (élégance délatrice oblige) aux organisateurs de Dormillouse, non sans l'agrémenter d'allégations purement fantaisistes et complètement délirantes sur mon compte. Ce faisant, ce "zabiolle rémi" tente d'assouvir les petites rancoeurs personnelles qu'il alimente à mon endroit depuis plusieurs années déjà. C'est un grand ami des dénommés "fer olivier" (énergumènes cité ci-dessus et dont il est un fervent admirateur)  et autre "binois virginie" (ndlr - appelée aussi "Mme Duplicité", celle-là même qui m'intenta un procès privé post-conjugal en 2005, en réponse à certaines représailles privées certes mâle contenues mais par certains aspects bien naturelles, suite à ses velléités "duplicitaires" non moins privées - fin de la déjà trop longue parenthèse),  admiratrice dont il est l'une des marionnettes procédurières depuis 2005.

  mai 2009 : les organisateurs de Dormillouse tombent dans le panneau, jugent opportun d'interpréter mon courriel comme une "menace physique" à l'endroit de l'agresseur automobile "fer olivier", et comme un "gravissime danger" pour l'organisation de leur fameuse compétition. Procès d'intention délirant, et c'est là que commencent la cabale et les manœuvres de diabolisation "anti-Montel" à la sauce "ffvl".  Début d'un long feuilleton (...).  Ces gentils G.O de "Blanche Ascendance" ne me disent rien, ne me demandent aucune explication (élégance oblige) mais transmettent en douce (i.e dans mon dos) ce fameux courriel "préventif" au grand manitou ffvl des compètes : le dénommé "kevin bonnenfant".

   mai 2009 : le dénommé "k.bonnenfant" tombe lui aussi dans le même panneau et monte instantanément sur ses grands chevaux de pseudo-justicier compétitionnesque. Il me somme de façon expéditive et assez sentencieuse de "m'expliquer" sur ce qu'il qualifie de (sic) "menace inqualifiable" (sic). Tout ça dans un email de 2 lignes qu'il signe à peine (...).  Chose que je fais sans rechigner, sinon avec grand plaisir, du moins avec clarté, limpidité, précision et courtoisie. C'est bien le moins (...). Pour souligner qu'il ne s'agit pas de prétendues "menaces" et encore moins de quelque chose "d'inqualifiable", mais d'un simple mise en garde préventive suite à un acte d'agression automobile qui, pour le "coup" (sans mauvais jeu de mot), peut clairement être qualifié... "d'inqualifiable" (...), Las, cet individu k.b "transmet" à ses "supérieurs" à la fédé, et m'apprend que je suis interdit de compétition sur Dormillousequ'à cela ne tienne, on ira donc faire celle du Mont Bouquet où, comme de juste, la météo sera bien meilleure et où, comme à l'accoutumée, l'accueil sera excellent (Merci Olivier Nuber) ==> visu via
http://minilien.fr/a0l8gy

  mai 2009 :  dans les jours qui suivent, je ne me gêne pas vraiment pour faire savoir ce que je pense du caractère expéditif, injuste et outrancier de cette première "mesure de rétorsion" ffvlo-policière. Je ne me gêne pas non plus pour faire savoir aux G.O de Dormillouse ce qu'on peut penser de "l'élégance" de leur façon de "gérer" en coulisses (...)

  fin mai 2009 : je reçois un recommandé m'annonçant que je suis suspendu de licence "compétition". Et que cette suspension remonte en fait ... à fin avril. Ce courrier que je reçois avec un mois de retard (...) est très menaçant : je suis sous la menace de "sanctions plus sérieuses", voire commission de discipline et suspension de licence tout court. Le petit détail qui tue, c'est que je n'apprends ça qu'à retardement... avec un mois de "retardement" pour être précis !!!

  début juin 2009face à ce que je qualifie de mesure unilatérale, sans processus contradictoire et donc de mesure arbitraire, je ne me gêne pas pour faire savoir le fond de ma pensée sur le procédé. Mes deux courriels adressés entre autres à JC.Benintende sont donc assez corrosifs, je ne m'en cache pas et je l'assume parfaitement.
  le 6 juin, je reçois un second recommandé. Cette fois-ci signé "JC.Benintende". Le même processus se reproduit, un cran au-dessus. La franchise et la liberté de ton de mes courriels est perçue comme un crime de lèse-majesté : je suis suspendu "à titre conservatoire" de licence compétition. Ce courrier est encore plus menaçant que le premier.
De façon 100% fallacieuse, il argue du fait que je n'aurais pas tenu compte, notamment durant le mois de mai, d'un courrier de "mise en garde" (ndlr - le premier courrier RAR)...  que je n'ai en réalité reçu que 6 jours auparavant, soit avec un mois de retard.

  mi-juin 2009 : comme je ne suis pas du genre à manier la langue de bois (fusse-t-elle libériste), j'informe de mes "aventures" du moment avec la fédé sur la liste de diffusion "Comp-A", liste Yahoo tenancée par la FFVL et faisant en fait office de liste "Compet tout court". Le ton assez direct et plutôt caustique dont j'use ne plait pas : il est jugé "irrévérent". Manifestement je dérange. Toutes proportions gardées : un peu comme le ton de Didier Porte et autre Stéphane Guillon sont jugés "irrévérents" depuis un an sur France Inter, avec les conséquences punitives et de censure qu'on sait aujourd'hui : ces deux caustiques irrévérents sont finalement et sans surprise virés de France Inter (...). Pour en savoir plus y compris sur les côtés "taquin" et "iconoclastes" du dénommé Guillon (côtés dans lesquels je me reconnais volontiers), voir par exemple http://humeurs-olivem.blogspot.com/ . Manif devant la Maision de Radio-France à Paris, demain jeudi 1er juillet à 18h.30. Vous me reconnaitrez facilement grâce à mes sompteuses béquilles bleues-banane.  Pour en savoir plus : http://minilien.fr/a0l8sb

  mi-juin toujours, résultat des courses : je suis censuré et banni de la liste Yahoo "Comp-A" en question par un dénommé "Fred Escriba". Je ne saurai jamais si c'est une initiative à lui "en solo", ou si de la sorte il répond aux injonctions de ses supérieurs fédéraux (...).

  fin juin 2009 : comme je ne suis toujours pas d'humeur à m'écraser mollement, je poste un billet "d'informations" sur ma situation sur le site de la fédé.
  fin juin, once again : mêmes causes, même effet. Nouvelle censure. Cette fois-ci je suis privé de mon pointeur de connexion sur le site "fédé".

  juin, juillet, aout 2009 : Monsieur Benintende en personne, manifestement scandalisé et ulcéré par ma liberté de ton, se charge de procéder à une "enquête policière" sur mon compte, en faisant une sorte de collection de prétendus "témoignages à charge". Il s'agit en fait de prêter le flanc à certaines manœuvres de délation sur mon compte, pour ainsi dire toutes aussi fantaisistes et caricaturales les unes que les autres (nossin marc, momege olivier, morel benoit, deboavere patricia, carrier odile, micoud jean-roger, etc.). La quasi totalité de ces personnes font partie des "témoins" que mon ex-compagne binois virginie a instrumentalisées et liguées contre moi, à l'occasion de nos démêlées post-conjugales et judiciaires de 2005. En prêtant le flanc à ses manœuvres vengeresses purement privées qui n'ont rien à voir en vérité ni avec la fédé ni avec le vol libre, Monsieur Benintende pratique en fait l'ingérence pure et dure dans ma vie privée.

  juin, juillet, aout 2009 : iI est à noter que toutes ces manœuvres se font en coulisses (délations diffamatoires, puis exploitation unilatérale de ces délations diffamatoires), sans que je n'en sois jamais informé.

  début septembre 2009 : je reçois un troisième courrier recommandé qui m'annonce que je suis passible d'une commission "dite de discipline". Ce document fait 19 pages !  Il s'agit de la fameuse collection de prétendus "témoignages" évoqués ci-dessus, avec les commentaires unilatéraux et 100% à charge formulés par Monsieur Benintende. Bref : les commentaires "qui vont bien" (...). Rendez-vous m'est fixé le 22/09 à Lyon pour ces festivités que je pressens comme un "grand moment". Malheureusement c'est en semaine, je bosse, et je ne suis pas vraiment d'humeur à claquer 200 euros A/R Paris-Lyon pour aller me faire incendier de façon purement arbitraire dans cette belle ville de Lyon.
 

  début septembre aussi : un certain "P.Cantenot" m'enjoint même de prendre un avocat pour me faire "représenter". Un peu comme dans Tribunal Correctionnel, en somme :-)
  vers le 10 septembre 2009 : je fais savoir que malheureusement, comme ce genre de frais (avocat) n'est pas remboursé par la Sécu ni par mon assurance ffvl, cela me parait non seulement ridicule et superfétatoire, mais aussi pénalisant. En outre, ces outrances procédurières et sentencieuses ne sont pas vraiment conformes avec l'idée que je me fais de la chose associative, fédérale et sportive, depuis 20 ans que je suis membre de la ffvl. Je décline donc et me contente de auto-self-plaider mon cas par moi-même, comme un grand garçon.

  le 15 septembre 2009, j'adresse donc un magnifique un courrier (cette fois-ci recommandé) de 13 pages (contre les 19 de Monsieur Benintende - j'ai fait tout ce que j'ai pu, mais je ne suis pas parvenu à faire aussi long). Malheureusement, la suite prouvera que c'était vain : d'une part on entend dire souvent que les "absents ont toujours tord". D'autre part les jeux étaient faits d'avance. Les dés étaient pipés, cette "commission de discipline" n'avait rien d'indépendant et n'a fait qu'obéir le doigt sur la couture du pantalon aux injonctions punitives et sentencieuses de Monsieur Benintende - ce qui en dit long sur la notion de "séparation des pouvoirs" entre "exécutif" (fonction "présidentielle", JC.Benintende) et "judiciaire" (en l'espèce cette fameuse "commission disciplinaire", complètement aux ordres du président de la fédé - NDLR).

  le 22 septembre 2009, j'écope pour ainsi dire de la peine maximum, c'est à dire asymptotiquement celle "suggérée" (je cite le doux vocable alors utilisé) par Monsieur Benintende à l'issue de son long réquisitoire 100% à charge de début septembre 2009 : bannissement de la ffvl pour 5 (cinq) ans... autant dire exclusion définitive pure et simple.

  fin octobre 2009 : ce n'est qu'avec plus d'un mois que je suis informé (courrier recommandé, of course) de ce bannissement caricatural et de cette parodie de "justice fédérale".
  fin octobre 2009 : ma réaction ne tarde pas. Je fais bien sur appel, et pour la circonstance je ne m'auto-censure pas vraiment. La liberté de ton reste la liberté de ton. Dans "liberté de ton", il y a d'ailleurs "liberté". De même que dans "vol libre" il y a (en théorie du moins) le mot "libre" (...). Au contraire, pour Monsieur Benintende et ses adjoints punitifs, dans "vol libre" il y a surtout e mot "vol"...

   novembre 2009 : je me permets d'épingler Monsieur JC.Landreau, parachuté "prez de commission disciplinaire" par M.Benintende pour SA fameuse "commission de discipline". En jetant un oeil aux résultats de la compétition de la Réunion de novembre, je constate avec un amusement bien naturel qu'il est pour ainsi dire bon dernier de la compète en question. Mon sens de l'ironie frappe encore un grand coup (je le confesse humblement) : je me permets de lui adresser un message taquin comme quoi (je cite) "Il est plus 'efficace' dans ses manœuvres de parodie de justice et de marionnette procédurière que dans ses exploits de compétiteur 'émérite' ". Certes c'est anecdotique, mais c'est la suite qui l'est moins...

  novembre 2009 : la réaction de Monsieur Landreau est immédiate autant que révélatrice. J'ai à nouveau commis un crime de lèse-majesté. Monsieur Landreau se charge de "transmettre" cette correspondance purement privée "à qui de droit" (en l'espèce à tout le bureau directeur de la fédé - en bon français ça porte un nom : "fayoter grave").

  novembre 2009, le lendemain : Monsieur Landreau ne s'est toujourts pas calmé. Il est littéralement ulcéré et il pète complètement les câbles : il me téléphone 4 (quatre) fois dans la même journée, en me menaçant même de m'interdire de participer au Winelands Open (compétition qui n'a rien à voir avec la ffvl) auquel je dois prendre part en décembre, en Afrique du Sud. Il menace pour cela de s'adresser (je cite) aux instances de la FAI. On est en plein délire. Bienvenue chez Kafka.

  décembre 2009 : à l'occasion de la compétition sur Porterville (Afrique du Sud), j'apprends que le sieur Landreau est, dans la vie "civile", officier de police judiciaire (OPJ) de son état, sur Marseille. Ainsi donc, non seulement JC.Benintende met sur pieds une "commission de discipline" qu'il marionnettise plein pôt, mais par surcroît il  sur-cadenasse  en désignant à la tête d'une commission fédérale "sportive disciplinaire judiciaire"  un officier de police (même si "judiciaire"). Pour être honnête, je n'en suis pas même surpris (...).

  fin décembre 2009 : accident de vol très grave pour moi au Cap, en Afrique du Sud. A l'issue des multiples interventions chirurgicales au Cap et à Paris, j'adresse une déclaration de sinistre à l'assureur de la ffvl. Trois semaines passent : aucune réaction.

  vers le 10 janvier 2010 : je m'adresse à la ffvl pour "prendre des nouvelles" sur mon dossier muet "assurance AXA".
  mi-janvier 2010 : je reçois un courriel de Monsieur Benintende qui m'annonce qu'il est intervenu auprès de l'asssureur AXA, de telle sorte que je sois privé de toute couverture d'assurance.

  mi-janvier 2010 : Monsieur Benintende me fait savoir qu'il fait remonter cette suspension d'assurance à septembre 2009. Alors que personne ne m'a informé de quoi que ce soit à ce moment-là : ni Monsieur Benintende, ni les responsables "Assurance" de la fédé, ni l'assureur AXA, ni le long document que j'ai reçu un mois après le "verdict" ubuesque de la "pseudo commission de discipline" en date du 22/09/2009 - document pourtant ultra-procédurier qui allait jusqu'à s'attarder sur des détails assez consternants concernant ses multiples sanctions punitives... tout en éludant l'essentiel à bien des égards - i.e sans toucher mot d'une quelconque suspension de couverture d'assurance.
 
  mi-janvier 2010 : à relire M.Benintende, je réalise que trois mois durant, de septembre à décembre 2009, j'ai donc volé sans aucune assurance (pas même de RCA), sans même le savoir (...). Je me dis que M.Benintende est complètement irresponsable.

  janvier 2010, dans les jours qui suivent : je fais savoir à Monsieur Benintende, au BD de la fédé et au CD de la même fédé ce que je pense du procédé, de ces manoeuvres pitoyables de harcèlement dans la situation qui est la mienne, et du caractère clairement irresponsable du mode de "gestion" ffvl en matière de couverture d'assurance et de transparence (ou plutôt d'opacité 120%). Sans devoir m'apitoyer sur mon propre sort : quand on est complètement fracassé du bassin, de la colonne vertébrale, du col du fémur, de la cage thoracique, du bras etc. ... c'est évidemment le genre de nouvelle et de correspondance qui sont particulièrement rigolotes : littéralement hi-la-ran-tes.


LISTE DES  S A N C T I O N S  2009 / Montel - avant même la sentence kafkaïenne et "Solution Finale" de septembre 2009

fin avril : privé de la compétition sur Dormillouse au mois de mai.

fin avril, annoncé seulement fin mai 2009 : suspension pour un mois de ma licence compétition

début mai 2009 : suspension "conservatoire" de ma licence compétition (entendez par là "définitive" pour la saison 2009, dans le jargon procédurier plutôt cocasse de la fédé). Accessoirement, au moment où j'apprends ça, je suis dans les 10 premiers en B ("Régionale"). Mes compètes de mai 2009 ne feront que renforcer ce classement... plus que bien parti pour "aller faire le zouave en A" (du reste, tous les pilotes situés comme moi à ce moment-là monteront effectivement en "A").

juin 2009 : je suis viré de la liste de diffusion Yahoo-ffvl "Comp-A", pour y avoir raconté mon histoire et les piteux dérapages de la fédé (ou plus précisément de quelques specimens de la fédé)

fin juin 2009 : mon compte de connexion sur le site de la ffvl est supprimé, pour les mêmes raisons.

juin 2009 :  l'exécutant (dans tous les sens du terme) k.bonnenfant se charge de sucrer toutes mes manches de compétition sur les tablettes de la ffvl : même les compètes pour lesquelles ma licence compète était tout à fait valide. Cerise sur le gâteau de cette minable parodie, pour l'anecdote : y compris les compètes commises à l'étranger et n'ayant rien à voir avec la ffvl (notamment celles du Valadares Open, Brésil mars 2009). Non pas que j'y avais fait des étincelles mirobolantes, là n'est pas la question, mais en disant ça je me place au niveau du "principe". En l'espèce le caractère "vice de forme" s'efface ici devant les côtés "petit", "mesquin", minable" et "dérisoire"...

 juillet et aout 2009 : n'ayant plus de compte de connexion sur le site web ffvl, je suis interdit de désinscription de toutes les compétitions auxquelles j'étais inscrit (parfois depuis février 2009).

juillet, aout et septembre 2009 : n'ayant plus de compte de connexion sur le site web ffvl, je suis interdit d'accès aux coordonnées des organisateurs de compète auxquels j'avais envoyé des chèques d'inscription. Certains ne les encaisseront pas. D'autres les encaisseront. C'est pour ma pomme, même si c'est peanut's par rapport au reste, y compris au plan financier (voir en infra).

début septembre 2009 : ma demande de licence FAI via la ffvl reste sans réponse. La ffvl, en situation de monopole en France pour cette tâche, ne transmet rien à la FAI. Je peux toujours "me brosser". C'est à la foi une sanction pour moi, et un manquement patent de la part de la ffvl (...). Ceci étant, ça ne m'empêchera pas de faire ma compète de fin d'année à l'étranger. Je me dis que le cas se stupidité et d'arrogance de ces quelques apparatchiks labellisés ffvl n'est pas une généralité, hors de nos frontières (...)

22 septembre 2009 : la "pseudo commision de discipline" étroitement "conditionnée" par M.Benintende (abus de pouvoir patent, bien entendu) conclut sans surprise (vus les abus de pouvoir de M.Benintende, donc) à mon exclusion pure et simple de la fédé. Ce faisant cette pseudo reste "droite dans ses godillots" ou plutôt "droite dans les bottes de Monsieur Benintende", étant établi qu'elle ne fait par là-même qu'obtempérer benoîtement aux "douces suggestions" émises par le dit Monsieur Benintende.

début janvier 2010, quelques jours après mon grave accident au Cap : j'apprends par Monsieur Benintende que je suis privé de mes couvertures d'assurance ffvl/AXA 2009 - et ce même depuis septembre 2009. Je me dis que je suis vernis d'avoir pu faire jouer l'assurance secours, frais médicaux et rapatriement de ma carte bleue. Sinon c'était la catastrophe : j'en avais pour des dizaines de milliers d'euros.

j'apprends du dénommé l.guibourdenche, responsable de la branche compépète de la ligue PIDF, qu'il m'a évincé de la liste de diffusion "Team-PIDF" qui est la liste de diffusion des compétiteurs ffvl parisienne. Ce zèle procédurier régional "de proximité" et cette nouvelle mesure de rétorsion et d'ostracisme font vraiment plaisir plaisir à voir, surtout dans mon lit d'hôpital de polytraumatisé du CHU Beaujon, à Clichy. Pour l'anecdote, ce "l.guibourdenche" était aussi à la compétition de Porterville, en Af'Sud, durant les jours qui ont précédé mon sale carton. Je l'y ai donc côtoyé et même co-voituré dans ma bagnole de loc' durant une bonne semaine, à l'occasion de ces festivités Sud-Africaines ==> http://minilien.fr/a0ladm . Je n'ai plus jamais eu de nouvelles de sa part, suite à mon grave carton. La seule fois où il s'est manifesté, ce fut pour me dire que je ne figurais plus sur sa fameuse liste de diffe. Il y a des fois où la solidarité libériste est particulièrement réconfortante, et non moins admirable (...).

avril, mai, juin, juillet, aout 2010 : sur ces 5 mois où je perds une partie de mes revenus de salarié de l'INSEE (primes), la suppression de mes couvertures d'assurance ad-hoc ffvl / AXA 2009 que j'avais souscrite en bonne et due forme fin 2008 me coûte au bas pied 5.500 euros (cinq mille cinq cent euros).

  .../... en attente d'un appel à venir, au sujet duquel rien n'engage à l'optimisme, sachant que c'est toujours Monsieur Benintende qui est aux manettes, avec les abus de pouvoir chroniques dont il a déjà fait étalage durant toute l'année 2009. A suivre...


LISTE DES  V I C E S  D E  F O R M E  AVÉRÉS DANS CES PROCÉDURES PUNITIVES ET "DISCIPLINAIRES" FFVL
 

 ingérence dans ma correspondance email privée, donc dans ma vie privée (fin avril 2009 - organisateurs de Blanche Ascendance sur Dormillouse et K.Bonnenfant dans la foulée)

 caractère expéditif et 100% unilatéral de mon exclusion de la compétition de Dormillouse de mai 2009.
 caractère nullement contradictoire (absence de toute commission) de la 1ère mesure de suspension de licence compétition (fin avril 2009) : le fait du Prince.
 retard d'un mois pour me prévenir (RAR 29 mai) de la 1ère suspension de ma licence compétition (qu'on fait remonter au 29 avril 2009) : ça va être utilisé comme un GROS traquenard.

 

 allégations forcément fallacieuses de "dérapage et de rébellion anti-ffvl sur mai 2009" - datées du 6 juin 2009 : je n'avais reçu le 1er RAR de menaces ffvl que fin mai, concernant de premières mesures de rétorsion remontant à fin avril. On ne pouvait donc pas venir me dire début juin (Monsieur Benintende) que mon "comportement" aurait été contraires à telles ou telles "mises en garde fédérales"... puisque je n'avais reçu aucune de ces mise en garde !!!
 caractère nullement contradictoire (absence de toute commission) de la seconde mesure de suspension de licence compétition (début juin 2009) : le fait du Prince.
  caractère gratuit, totalement arbitraire et assez minable de la suppression de mes manches de compétition effectuées avec une licence compétition valide (février, mars, avril, début mai, manches de compètes étrangères non ffvl, etc.).
 caractère dit "conservatoire" de cette seconde suspension de licence "compétition" : contraire au principe de base du droit qui veut qu'en France une peine n'est pas effective tant que la chose n'a pas été jugée.
 nomination d'une prétendue "commission de discipline", instance fédéralo-judiciaire à la tête de laquelle on place un officier de police judiciaire (un flic, en somme). Dans une fédé idéale, une "commission de discipline" devrait évidemment être dirigée par un "juge". Pas par un flic. Au-delà de ce qu'on peut penser du procédé dans l'esprit de la chose sportive et fédérale (...), cette décision est à assimiler (en tous cas de mon point de vue) à un "vice de forme".
 
enquête menée sur mon compte de juin à aout 2009 100% (cent pour cent) à charge.  Donc parodie d'enquête. Donc vice de forme.
 
réquisitoire d'accusations dressé et livré en septembre par le président de la fédération  dont ce n'est pas le rôle : mélange de l'exécutif et du "judiciaire". Donc Vice de forme.
 
le réquisitoire dressé par M. Benintende (dont ce n'est pas le rôle, abus de pouvoir - once again)  ne tient aucun compte des éléments à décharge. Et notamment des différents courriers et courriels adressé par moi-même à Messieurs Benintende, Bonnenfant et autres Goueslain. Ces éléments ne sont pas même joints à la fameuse "collection" de documents laborieusement concoctée par Monsieur Benintende (été 2009). Vice de forma caractérisé.
  dans le même registre : le fait que je sois membre de la ffvl depuis 20 sans aucun problèmes (*)  n'est même pas évoqué :  là aussi ça tient en fait du vice de forme.
         (*) autres que ceux décrits en 2009 par l'aimable groupuscule des délateurs mythomanes issus de la sphère "marionnettes sauce binois virginie"
  le fait que toute cette cabale trouve en réalité son déclenchement dans l'agression automobile dont j'ai été victime en 2007 (par le dénommé "fer olivier") ...
         ... N'EST MEME PAS EVOQUE ! 
De façon analogue, le fait que la collection de "témoins-délateurs" instrumentalisés par Monsieur Benintende soit constituée à 90% de personnes déjà
         instrumentalisée en 2005 à des fin judiciaires (affaire purement privée) par la marionnettiste nommée "binois virginie" (*) dans le cadre de ses exploits post-conjugaux (affaire purement privée)
        n'est même pas non plus mentionné : là encore vice de forme assez grotesque.
        (*) appelée aussi "Madame Duplicité" - NDLR.

 
une peine (qui plus est extrémiste et caricaturale)  est réclamée en fin de réquisitoire par Monsieur Benintende  (septembre 2009).
Réquisitoire qui constitue déjà un abus de pouvoir, once again.
Ce faisant, le président de la ffvl est  encore  et toujours moins dans son rôle ni dans sa fonction de président. En bonne logique de séparation des pouvoirs, le rôle de M.Benintende n'est pas même (surtout pas !) celui d'arbitre. Et il s'attribue ceux d'enquêteur, de procureur, d'avocat général et de juge d'instruction (ou plutôt de destruction). Vices de forme : le mot est faible !!!
  
de facto,  la condamnation (en fait ici le lynchage)  tombe donc en réalité avant même que la chose ne soit jugée, c'est à dire avant même que la "commission" ne rende un quelconque verdict. Cela revient à mépriser purement et simplement l'un des piliers (théoriques) du Droit en France : le principe de "présomption d'innocence". Vice de forme éhonté.
  dans le document de 13 pages envoyé à la fédé le 15 septembre par rar pour ma défense, je mentionne plus d'une centaine de nom d'adhérents ffvl vers qui la fédé et notamment Monsieur Benintende peuvent de retourner pour voir "l'autre face de la lune" (en réalité bien plus vaste), selon laquelle les gens (ici libéristes) normalement constitués n'ont aucune récrimination particulière à mon endroit, pour rester prosaïque (...). Ce en réponse à la toute petite dizaine de minables petits délateurs mythomanes qui prennent ici la ffvl pour un tribunal de police et s'acharnent sur mon cas en jouant les fouille-m....s  depuis les années 2005, sur demande de la marionnettiste "binois". A aucun moment la fédé ni Monsieur Benintende ne contacteront une seule de ces personnes. Vice de forme révélateur de ce qui se joue en réalité :  une parodie fédérale de "justice fédérale".
  la "commission de discipline" n'en est vraiment pas une, puisqu'elle est d'un degré d'indépendance "zéro". Elle est clairement "aux ordres". Il suffit de lire la fin du "réquisitoire" (lui-même abus de pouvoir) de Monsieur Benintende pour le constater.
C'est par essence même LE VICE DE FORME MAJEUR DE TOUTE CETTE CAVALE PROCEDURIERE.
  le caractère effectif de la sanction suprême en date du 22 septembre est aussi un vice de forme, puisqu'il y a appel dans la foulée. En France, le Droit veut qu'une peine soit "suspensive" tant que l'appel n'a pas été jugé. La ffvl méprise.
  parmi les sanctions "annexes" décrétées par la prétendue "pseudo commission disciplinaire" du 22/09  figure le fait de faire la publicité de cette fameuse Solution Finale sur les différents canaux de diffusion de la fédé (site web me semble-t-il, gazette fédérale Vol Passion, etc...). Or cela fait abstraction d'un éventuel appel et de ce qui pourrait en ressortir. De mon point de vue c'est là aussi un vice de forme.
  menaces téléphonique répétées de Monsieur Landreau (novembre 2009) prétendant intervenir auprès de la FAI pour m'interdire de voler en compétition à l'étranger. A ce stade, ce n'est même pas tant du "vice de forme" que du Théâtre Grand-Guignol...
  exclusion de la liste de diffusion francilienne et compétitionnesque "Team-PIDF" par le dénommé "l.guibourdenche".  Du Grand Art (...). C'est là qu'on apprécie le fait d'être perçu par certains comme un élément prétendument "incontrôlable" :-D.
  intervention ex-post du président de la ffvl auprès de l'assureur AXA (début janvier 2010) pour sucrer mes couvertures d'assurance 2009, juste après mon grave accident du 21/12/2009.  Dans le meilleur des cas je ne suis informé de cette levée de mes couvertures que trois mois et demie après sa date soit disant "effective" (décrétée en fait ex-post).
Il s'agit là d'un vice de forme doublée d'une incompétence et d'une extrême dangerosité.  A l'évidence.


Citation : " La justice n'a rien à voir avec la loi, qui n'en est que la déformation, la charge et la parodie "
[Georges Courteline, extrait de L'article 330]

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